Mentions Légales

Société Solodepot

EURL SOLODEPOT
54 Rue de Beaufort
87400 Saint Léonard de Noblat

Siret : 498 822 071 000 29.

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Netjuggler, propriétaire du site www.netjuggler.net, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site www.solodepot.fr appartient à Christophe Rouveloux - Gérant, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 54 rue de Beaufort 87400 St Léonard de Noblat.
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Le webmaster, Matthew Slade - Netjuggler, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : matthew.netjuggler(at)gmail.com.
Le site www.solodepot.fr est hébergé par PHPNET, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 116 Route de Meylan 38330 Biviers FRANCE.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.solodepot.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Christophe Rouveloux. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.solodepot.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.solodepot.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Christophe Rouveloux, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.solodepot.fr.

4. Limitations contractuelles

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Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact.solodepot@gmail.com.

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.solodepot.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.